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Le Guide-du-neuf.fr un site proposé par :

3clics, publicité sur internet depuis 1999.

205A chemin des Peupliers
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
Tél. : 03 66 72 38 42

Société 3clics, SARL Flandres Network
SARL au capital de 292 400 €
TVA : FR 88 423 947 902 00023

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par 3clics Flandres Network, met à disposition du public des informations concernant le marché de l'immobilier neuf en France. Nos conditions générales d'utilisation sont éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à prendre connaissance d'éventuels changements.

Le site www.guide-du-neuf.fr appartient à 3clics, SARL Flandres Network dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 39 rue du Maréchal Foch - 59100 ROUBAIX.

Jean-Claude Callens, gérant est responsable de la publication.
Le site www.guide-du-neuf.fr est hébergé par Sivit by Nerim, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 96 Boulevard Haussmann 75008 PARIS (FR).

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web www.guide-du-neuf.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée. Les dates et heures d'interruptions seront si possible précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par le Guide-du-Neuf.fr

En accord avec sa politique de communication, le site www.guide-du-neuf.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur le marché de l'immobilier neuf en France. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur notre site www.guide-du-neuf.fr.

4. Limitations contractuelles

Les informations que nous publions sur les programmes neufs nous sont délivrées par des tiers (clients et ou fournisseurs de flux) sous leur entière responsabilité. Les illustrations sont non contractuelles.

Si vous constatez une erreur que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler. Vous trouverez un formulaire sur la page contact.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel des parties actualités et newsletter du site web www.guide-du-neuf.fr appartient exclusivement à la Sarl 3clics Flandres Network. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Le site www.guide-du-neuf.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs mis à la disposition des utilisateurs.

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Si vous avez rempli le formulaire de contact depuis un programme neuf, nous transmettons votre demande au promoteur que vous avez choisi en lui précisant le ou les programmes neufs sélectionnés par vous.

Le promoteur dispose de 6 semaines pour vous apporter tous les renseignements pour lequel vous l'avez sollicité. Au bout de cette période, nous nous réservons le droit de vous recontacter par mail ou téléphone pour savoir si vous avez été satisfait de ce contact et si vous désirez d'autres renseignements pour votre recherche.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse , ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 3clics – Guide du Neuf - 205A chemin des Peupliers - 59700 MARCQ EN BAROEUL.

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.guide-du-neuf.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

8. Juridiction et droit applicable

En cas de litige impliquant le Guide du Neuf , les parties s'efforceront en premier lieu de trouver un accord amiable pour régler le différend. A défaut d’y parvenir dans un délai de deux (2) mois, les tribunaux de Lille seront seuls compétents même en cas d’appel en garantie, de pluralité de défendeurs, pour les procédures d’urgence comme conservatoires, en référé ou par requête.

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